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CultureL’article explore les défis de l’exception culturelle européenne face aux pressions commerciales et numériques, soulignant le rôle crucial de la France dans la préservation des industries créatives et du droit d’auteur.Rien de plus controuvé que le regret apocryphe prêté à Jean Monnet : « Si c’était à refaire, je commencerais par la culture » ! Non que le champ culturel soit étranger à la coopération entre pays européens : en réalité, la Convention culturelle européenne a été signée dès 1954 par les États membres du Conseil de l’Europe. Mais rien, si ce n’est peut-être la défense, n’était plus éloigné que la culture des attributions originelles de la Communauté européenne. Celle-ci était avant tout économique, avec dès l’origine une ambition d’harmonisation juridique et de rapprochement des politiques nationales, deux démarches qui ont contribué à tenir à distance le domaine culturel. l’exception culturelleAussi n’est-ce que très progressivement, et avec une grande parcimonie, dans les années quatre-vingt, que la culture a fait l’objet en tant que telle d’une considération par les institutions européennes, jusqu’à faire l’objet pour la première fois d’une disposition spécifique, en 1992, dans le traité de Maastricht.Cependant, la reconnaissance par ce traité d’une compétence européenne en matière culturelle, dans une formulation reconduite ensuite par le traité de Lisbonne en 2007, est restée délibérément restrictive : l’Union « contribue » à l’épanouissement des « cultures des États membres », « dans le respect de leur diversité ». Elle « encourage », elle « complète », elle « tient compte » des aspects culturels dans ses actions et politiques à d’autres titres, mais toute idée d’harmonisation des règles et des poli- tiques lui est explicitement interdite par cette même disposition du traité.
« L’Union « contribue » à l’épanouissement des « cultures des États membres », « dans le respect de leur diversité ». »
Ainsi, l’esprit de mise à l’écart ou de différence, sinon d’exception, qui caractérise le champ culturel dans les activités de l’Union était présent dès l’origine de la construction européenne. Il avait trouvé l’une de ses premières et plus fortes expressions avec le débat autour de la « loi Lang », en 1981, imposant le prix unique du livre en France et excluant dès lors celui-ci du libre jeu de la concurrence, pourtant l’un des principes cardinaux de la régulation économique européenne.On relèvera à ce propos que si les opposants au prix unique (notamment les grandes surfaces françaises) avaient bien tenté de mobiliser le droit européen pour contester la loi, celle-ci fut finalement absoute par la Cour de justice européenne dans une décision de 1985. La haute juri- diction avait estimé que le prix unique n’avait pas pour effet d’entraver le commerce intracommu